Éditeur du site

Fabien Courtitarat
Artiste-auteur photographe
Email : hello@fabiencourtitarat.com
Adresse : adresse tenue à disposition des autorités compétentes (confidentialité protégée)

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Hébergement

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Les œuvres photographiques proposées à la vente sont créées en tant qu’œuvres originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
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Propriété intellectuelle

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Vente de tirages photographiques

Les tirages proposés à la vente sur ce site sont des œuvres originales au sens de l’article 98 A de l’annexe III du Code général des impôts.
Chaque tirage est signé et numéroté dans une limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus.
Les ventes sont réalisées en qualité d’artiste-auteur et ne relèvent pas du régime des activités commerciales.

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Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les tirages réalisés à la demande ou personnalisés.

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Livraison

Les tirages sont préparés et expédiés sous un délai moyen de 7 à 15 jours ouvrés selon le format et le laboratoire utilisé.
Les délais peuvent varier selon la disponibilité des tirages, périodes d’affluence et transporteurs.

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Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :
Médiateur de la consommation – CM2C
Site : https://cm2c.net

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Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des interruptions, dysfonctionnements ou erreurs ponctuelles, ni de l’usage qui pourrait être fait des informations fournies.